Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2019-245 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) – Approbation de l'attribution de compensation
$718 Ko - 2019-245 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) – Approbation de l\'attribution de compensation (ouvre la visionneuse)$
718 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/245
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-246 Budget principal – Décision modificative n° 2
924 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/246
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-247 Budget principal – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif
773 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/247
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-248 Budget principal et budgets annexes – Admissions en non valeur
820 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/248
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-249 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Coulanges-la-Vineuse pour les travaux de ravalement des murs, rue des Dames
770 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/249
Sujet : finances locales / immobilier
Organisme : Coulanges-la-Vineuse (Yonne)
Lieu : Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) -- Rue des Dames
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-250 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Coulanges-la-Vineuse pour la réfection des toitures de bâtiments publics
893 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/250
Sujet : finances locales / immobilier
Organisme : Coulanges-la-Vineuse (Yonne)
Lieu : Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-251 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villefargeau pour les travaux de voirie communale et la sonorisation de la salle des mariages
763 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/251
Sujet : finances locales / immobilier / réseau routier
Organisme : Villefargeau (Yonne)
Lieu : Villefargeau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-252 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Vincelles pour les travaux de rénovation et de mise en accessibilité de l'ancienne école maternelle
$886 Ko - 2019-252 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Vincelles pour les travaux de rénovation et de mise en accessibilité de l\'ancienne école maternelle (ouvre la visionneuse)$
886 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/252
Sujet : finances locales / établissement d'enseignement
Organisme : Vincelles (Yonne)
Lieu : Vincelles (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-253 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l'Évêque pour la rénovation et mise aux normes de la salle polyvalente
$867 Ko - 2019-253 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l\'Évêque pour la rénovation et mise aux normes de la salle polyvalente (ouvre la visionneuse)$
867 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/253
Sujet : finances locales / équipement collectif
Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne)
Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-254 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune d'Escamps pour les travaux d'extension du centre de loisirs
$768 Ko - 2019-254 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune d\'Escamps pour les travaux d\'extension du centre de loisirs (ouvre la visionneuse)$
768 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/254
Sujet : finances locales / centre de loisirs
Organisme : Escamps (Yonne)
Lieu : Escamps (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-255 Exercice 2020 – Versement d'acomptes sur subventions
$930 Ko - 2019-255 Exercice 2020 – Versement d\'acomptes sur subventions (ouvre la visionneuse)$
930 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/255
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-256 Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches – Convention de soutien à l'investissement 2019
$747 Ko - 2019-256 Syndicat mixte de l\'aéroport d\'Auxerre-Branches – Convention de soutien à l\'investissement 2019 (ouvre la visionneuse)$
747 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/256
Sujet : aérodrome / établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-257 Association club mob – Convention de partenariat 2020-2022
739 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/257
Sujet : association / action économique
Organisme : Club Mob (Auxerre ; 1995-2022)
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2019-258 EPIC Office de tourisme de l'agglomération auxerroise – Versement d'une subvention de fonctionnement avec un acompte pour l'année 2020
$728 Ko - 2019-258 EPIC Office de tourisme de l\'agglomération auxerroise – Versement d\'une subvention de fonctionnement avec un acompte pour l\'année 2020 (ouvre la visionneuse)$
728 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/258
Sujet : organisme local de tourisme / finances locales
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-259 Modification des statuts de l'Office du tourisme et de la convention d'objectifs 2016-2020 – Approbation
$981 Ko - 2019-259 Modification des statuts de l\'Office du tourisme et de la convention d\'objectifs 2016-2020 – Approbation (ouvre la visionneuse)$
981 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/259
Sujet : organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-260 Personnel communautaire – Actualisation du régime indemnitaire
1085 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/260
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-261 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
$716 Ko - 2019-261 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
716 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/261
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-262 Personnel communautaire – Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun – Fixation du nombre de représentants et recueil des avis
$988 Ko - 2019-262 Personnel communautaire – Comité d\'hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun – Fixation du nombre de représentants et recueil des avis (ouvre la visionneuse)$
988 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/262
Sujet : personnel
Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-263 Salle de lecture des Archives – Modification du règlement intérieur
690 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/263
Sujet : patrimoine écrit
Lieu de conservation :
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2019-264 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d'adhésion de la Communauté de communes du Gâtinais en Bourgogne
$1088 Ko - 2019-264 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d\'adhésion de la Communauté de communes du Gâtinais en Bourgogne (ouvre la visionneuse)$
1088 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/264
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) / Communauté de communes du Gâtinais en Bourgogne (Chéroy ; 1997-....)
Lieu de conservation :
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2019-265 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d'adhésion de la Communauté de communes du Jovinien
$1074 Ko - 2019-265 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d\'adhésion de la Communauté de communes du Jovinien (ouvre la visionneuse)$
1074 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/265
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) / Communauté de communes du Jovinien (Joigny ; 2002-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-266 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d'adhésion de la Communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe
$1135 Ko - 2019-266 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d\'adhésion de la Communauté de communes de la Vanne et du Pays d\'Othe (ouvre la visionneuse)$
1135 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/266
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) / Communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe (Villeneuve-l'Archevêque ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-267 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
788 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/267
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-001 Compétence commerce – Modification des règlements d'intervention
$1074 Ko - 2020-001 Compétence commerce – Modification des règlements d\'intervention (ouvre la visionneuse)$
1074 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/001
Sujet : commerce / action économique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-002 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour la réalisation de chambres d'hôtes à Chevannes
$977 Ko - 2020-002 Aides économiques – Aide à l\'immobilier d\'entreprise pour la réalisation de chambres d\'hôtes à Chevannes (ouvre la visionneuse)$
977 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/002
Sujet : action économique / gîte rural
Lieu : Chevannes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-003 Zone d'activités les Bréandes à Perrigny – Autorisation de vente par acte de cession tripartite
$1147 Ko - 2020-003 Zone d\'activités les Bréandes à Perrigny – Autorisation de vente par acte de cession tripartite (ouvre la visionneuse)$
1147 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/003
Sujet : zone d'activités / domaine public / immobilier
Lieu : Perrigny (Yonne, France) -- Zone d'activités des Bréandes
Lieu de conservation :
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2020-004 Parc d'activités des Mâcherins – Autorisation de vente
$995 Ko - 2020-004 Parc d\'activités des Mâcherins – Autorisation de vente (ouvre la visionneuse)$
995 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/004
Sujet : zone d'activités / domaine public / immobilier
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
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2020-005 Chemins de randonnée – Inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées (PDIPR)
1056 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/005
Sujet : chemin de randonnée
Lieu de conservation :
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2020-006 Voies navigables de France – Convention de partenariat
942 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/006
Sujet : tourisme fluvial
Organisme : Voies navigables de France
Lieu de conservation :
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2020-007 Syndicat mixte du canal du Nivernais – Modification des statuts
1217 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/007
Sujet : tourisme fluvial
Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....)
Lieu de conservation :
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2020-008 Acquisition immobilière – Immeuble sis 62 rue Joubert, cadastré section BI parcelle 205
936 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/008
Sujet : immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert
Lieu de conservation :
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2020-009 Mon logis – Convention d'utilité sociale
$787 Ko - 2020-009 Mon logis – Convention d\'utilité sociale (ouvre la visionneuse)$
787 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/009
Sujet : habitat
Organisme : Mon logis (Sainte-Savine ; 1956-....)
Lieu de conservation :
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2020-010 Assainissement non collectif – Retrait du syndicat mixte Fédération des eaux Puisaye Forterre
926 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/010
Sujet : traitement des eaux usées / structure administrative
Organisme : Fédération Eaux Puisaye Forterre (Toucy ; 2017-....)
Lieu de conservation :
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2020-011 Personnel communautaire – Mise à disposition de personnel
863 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/011
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-012 Syndicat du bassin du Serein – Avis sur la proposition de modification des statuts du syndicat
782 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/012
Sujet : structure administrative
Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....)
Lieu de conservation :
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2020-013 Service public d'eau potable – Avenant n° 2 au contrat d'affermage passé avec la société Véolia – Chitry-le-Fort
$1018 Ko - 2020-013 Service public d\'eau potable – Avenant n° 2 au contrat d\'affermage passé avec la société Véolia – Chitry-le-Fort (ouvre la visionneuse)$
1018 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/013
Sujet : eau potable / commande publique
Organisme : Veolia Eau
Lieu de conservation :
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2020-014 Service public d'eau potable – Avenant n° 9 au contrat d'affermage passé avec la société Suez Eaux France
$1048 Ko - 2020-014 Service public d\'eau potable – Avenant n° 9 au contrat d\'affermage passé avec la société Suez Eaux France (ouvre la visionneuse)$
1048 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/014
Sujet : eau potable / commande publique
Organisme : Suez eau France (1996-....)
Lieu de conservation :
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2020-015 Association pour la qualité de l'eau potable – Convention de partenariat 2020
$848 Ko - 2020-015 Association pour la qualité de l\'eau potable – Convention de partenariat 2020 (ouvre la visionneuse)$
848 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/015
Sujet : eau potable / association
Organisme : Association pour la qualité de l'eau potable (1998-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-016 Association Bio Bourgogne – Convention de partenariat 2020
876 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/016
Sujet : agriculture biologique / association
Organisme : Bio Bourgogne-Franche-Comté (Auxerre ; 1992-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-017 Natura 2000 – Avis sur la proposition de modification de périmètre " pelouses, forêts, habitats à chauves-souris du sud de la vallée de l'Yonne et de ses affluents "
$1132 Ko - 2020-017 Natura 2000 – Avis sur la proposition de modification de périmètre \' pelouses, forêts, habitats à chauves-souris du sud de la vallée de l\'Yonne et de ses affluents \' (ouvre la visionneuse)$
1132 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/017
Sujet : espèce protégée
Lieu : Yonne (France ; cours d'eau)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-018 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l'Évêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire 2020 et autres tarifs
$1415 Ko - 2020-018 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l\'Évêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire 2020 et autres tarifs (ouvre la visionneuse)$
1415 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/018
Sujet : traitement des déchets / fiscalité
Lieu : Jussy (Yonne, France) / Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) / Gy-l'Évêque (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) / Irancy (Yonne, France) / Vincelles (Yonne, France) / Vincelottes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-019 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villeneuve-Saint-Salves pour la création de 2 parkings et le busage d'un fossé
$789 Ko - 2020-019 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villeneuve-Saint-Salves pour la création de 2 parkings et le busage d\'un fossé (ouvre la visionneuse)$
789 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/019
Sujet : finances locales / aire de stationnement
Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-020 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune d'Escamps pour le remplacement des portes de la salle des fêtes
$794 Ko - 2020-020 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune d\'Escamps pour le remplacement des portes de la salle des fêtes (ouvre la visionneuse)$
794 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/020
Sujet : finances locales / équipement collectif
Organisme : Escamps (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-021 Opération d'acquisition en VEFA de 5 logements à Appoigny – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat
$1060 Ko - 2020-021 Opération d\'acquisition en VEFA de 5 logements à Appoigny – Octroi de la garantie d\'emprunt au profit de l\'Office Auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1060 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/021
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-022 Construction de 12 logements Résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat
$1054 Ko - 2020-022 Construction de 12 logements Résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie d\'emprunt au profit de l\'Office Auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1054 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/022
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Lambaréné
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-023 Construction de 20 logements Résidence Le Boeuf à Monéteau – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat
$1062 Ko - 2020-023 Construction de 20 logements Résidence Le Boeuf à Monéteau – Octroi de la garantie d\'emprunt au profit de l\'Office Auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1062 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/023
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Résidence Jules-Leboeuf
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-024 Réhabilitation de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat
$1064 Ko - 2020-024 Réhabilitation de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie d\'emprunt au profit de l\'Office Auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1064 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/024
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Boussicats
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-025 Personnel communautaire – Convention d'adhésion au socle commun de compétences du centre de gestion de l'Yonne
$942 Ko - 2020-025 Personnel communautaire – Convention d\'adhésion au socle commun de compétences du centre de gestion de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
942 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/025
Sujet : personnel
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-026 Syndicat mixte Yonne Médian – Modification des statuts afin de prendre en compte l'adhésion de communautés de communes
$702 Ko - 2020-026 Syndicat mixte Yonne Médian – Modification des statuts afin de prendre en compte l\'adhésion de communautés de communes (ouvre la visionneuse)$
702 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/026
Sujet : structure administrative
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-027 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
739 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/027
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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